Société d'Exploitation pour la Distribution Industrielle et Automobile Société Anonyme
Numéro de dépôt :
97674545
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007
Présentation de la marque CODIS CONCEPT
Déposée le 16 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation pour la Distribution Industrielle et Automobile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CODIS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation pour la Distribution Industrielle et Automobile domicilié(e) Zone Industrielle - Les paluds Voie 3, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 838 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger BASTIDE CABINET AGUR - France.
La marque CODIS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIS CONCEPT est expirée depuis le 16 avril 2007.
Société d'Exploitation pour la Distribution Industrielle et Automobile a également déposé les autres marques suivantes : CODIS FRANCE
Société d'Exploitation pour la Distribution Industrielle et Automobile Société Anonyme - Zone Industrielle - Les paluds Voie 3, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 304838980
Roger BASTIDE CABINET AGUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Produits métalliques bruts et mi-ouvrés et leurs alliages à savoir : Câbles (cosses de -) Cadenas. Rupteurs, bougies, fils d'allumage. Appareils de contrôle, Alarmes, Batteries équipements Radios, extincteurs. Appareils d'éclairages Ampoules pour véhicules, motos, vélos. Equipement accessoires destinés aux appareils de locomotion par terre, par air ou par eau à savoir: Accouplements pour véhicules terrestres Air (chambres à ...) pour pneumatiques Antiéblouissants (dispositif) pour véhicules Antivols pour véhicules Appuie tête pour siège de véhicules Attelages de remorques pour véhicules Automobiles (stores (pare soleil)) Avertisseurs contre le vol des véhicules Avertisseurs de marche arrière pour véhicules Avertisseurs sonores pour véhicules Bagages (porte - - pour véhicules) Bandage (valves de -) pour véhicules Bicyclettes Bicyclettes (chambre à air pour -) Bicyclettes (filets pour -) Bicyclettes (freins de -) Bicyclettes (guidons de -) Bicyclettes (indicateurs de direction) Bicyclettes (jantes de -) Bicyclettes (pompes de -) Bicyclettes (rayons de -) Bicyclettes (selles de -) Bicyclettes (sonnetes de -) Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules Caoutchouc (rondelles adhésives de -) pour la réparation des chambres à air Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules Chaînes de cycles Chambres à air (rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de -) Chambres à air (trousses pour la réparation des -)Pare soleil (stores) pour automobiles Pompes à air (accessoires de véhicules) Porte bagages pour véhicules Porte skis pour automobiles Remorques (attelages de -) pour véhicules Réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour) Rétroviseurs Sécurité (ceintures de ) pour sièges de véhicules Sièges de véhicules (housse pour) Sonnettes de cycles Stores (pare soleil) pour automobiles Trousse pour la réparation des chambres à air Véhicules (attelages de remorques pour) Véhicules (avertisseurs contre le vol de) Véhicules (avertisseurs de marche arrière pour -) Véhicules (avertisseurs sonores pour -) Véhicules (ceintures de sécurité pour siège de -) Véhicules (cornets avertisseurs pour -) Véhicules (dispositfs) Véhicules (housse de -) Cornets avertisseurs pour véhicules Cycles (avertisseurs sonores pour -) Cycles (chambres à air pour -) Cycles (guidons de -) Cycles (jantes de -) Cycles (pneumatiques de -) Cycles (pompes de -) Cycles (roues de -) Cycles (selles de -) Cycles (sonnettes de -) Enjoliveurs Essuie glace Freins (garnitures de -) pour véhicules Garnitures de freins pour véhicules Glace (essuie-) Housse de véhicules Housse pour siège de véhicules Véhicules (porte bagages pour -) Véhicules (valves de bandage pour -) Vélomoteurs Vélos Vol de véhicules (avertisseurs contre le -)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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